Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site web est édité par :

• Nom de l'entreprise : SOS LA CLE AUTO 76
• Forme juridique : SAS (Société par actions simplifiée)
• Adresse du siège social : 7 Boulevard Charles de Gaulle, 76140 Le Petit-Quevilly
• Numéro de SIRET : 979 365 491 00013
• RCS : Inscrit au greffe de Rouen sous le numéro 979 365 491
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR47979365491
• Contact email : Soslacleauto76@gmail.com
• Téléphone : 06 25 69 28 47

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : Farid Taiboubi.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

• Nom de l'hébergeur : Netlify, Inc.
• Adresse de l'hébergeur : 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
• Contact de l'hébergeur : https://www.netlify.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

5. Données personnelles et cookies

Le site SOS LA CLÉ AUTO 76 est un site vitrine qui ne collecte aucune donnée personnelle et n'utilise aucun formulaire de contact interne ni traceur (cookie) nécessitant le consentement explicite de l'utilisateur. En conséquence, le site est exempté de l'obligation d'afficher un bandeau de consentement aux cookies et ne nécessite pas de politique de confidentialité complexe.